Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANC OR
ETABLISSEMENTS DE JULIENRUPT

Numéro de dépôt :
1097737
Date de dépôt :
23/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANC OR

Déposée le 23 mai 1979 par ETABLISSEMENTS DE JULIENRUPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANC OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS DE JULIENRUPT domicilié(e) (S.A.) 88120 VAGNEY - France.

La marque FRANC OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1097737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FRANC OR est expirée depuis le 23 mai 1989.

ETABLISSEMENTS DE JULIENRUPT a également déposé les autres marques suivantes : ANNE DE SOLENE , AS , A LA JONQUILLE , AU FRANC OR , 3 JONQUILLES , ANNE DE SOLENE , ACTUEL , AU FRANC OR , ANNE DE SOLENE


ETABLISSEMENTS DE JULIENRUPT - (S.A.) 88120 VAGNEY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-053

Inscription - Concession de licence n°1880 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°2712 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°2897 - Publication au BOPI

Tissus, couvertures de lit et de table, rideaux, linge de maison à savoir linge de lit, de table et de toilette;mouchoirs.